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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN
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SELF ANATOMIC SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELF ANATOMIC SYSTEM
L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1435581
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
30/10/2007
SELF ANATOMIC SYSTEM de L\'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN

Présentation de la marque SELF ANATOMIC SYSTEM

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SELF ANATOMIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN domicilié(e) Rue de Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2092638) - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2092638) - France.

La marque SELF ANATOMIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELF ANATOMIC SYSTEM est expirée depuis le 30 octobre 2007.

L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLESSE ORIGINELLE, CONFORT ORIGINAL


L'ARTICLE CHAUSSANT EUROPEEN (Société Anonyme) - Rue de Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2092638) - France - SIREN 604800599


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2092638) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1997 n°2092638 - Publication au BOPI 1997-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167090 - Publication au BOPI 1993-12-28

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